Les séances du conseil

Liste des délibérations 23 01 23 Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2023.

Liste des délibérations 26 09 22 Liste des délibérations examinées en réunion du Conseil Municipal du 26 septembre 2022.

Liste des délibérations CM 11 07 22 Liste des délibérations examinées en séance du Conseil Municipal du 11 juillet 2022.

Compte rendu synthétique CM 07 06 22 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 7 juin 2022.

Compte rendu synthétique CM 29 04 22 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 29 avril 2022.

Compte rendu synthétique CM 04 04 22 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 4 avril 2022.

Compte rendu synthétique – CM 07 03 22 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du lundi 7 mars 2022.

Compte rendu synthétique – réunion du Conseil Municipal du 31 janvier 2022 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 31 janvier 2022.

Compte rendu synthétique CM 13 12 21 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du 13 décembre 2021.

Compte rendu synthétique CM 20 09 21 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2021.

Compte rendu 05 07 21 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 5 juillet 2021.

Compte rendu de réunion du 12 04 21 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 12 avril 2021.

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Compte rendu synthétique de la réunion du 8 mars 2021 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du 8 mars 2021.

compte rendu synthétique 08 02 21 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du 8 février 2021.

Compte rendu synthétique 14 12 20 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2020.

Compte rendu synthétique 28 09 20 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du 28 septembre 2020.

Compte rendu synthétique 02 07 20 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 2 juillet 2020.

compte-rendu Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du lundi 15 juin 2020.

Comptes-rendus Réunion du Conseil Municipal du 25 mai 2020
Election du Maire et des Adjoints - Feuille de proclamation des résultats.

Compte rendu synthétique CM 02 03 20 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 2 mars 2020.

Compte rendu synthétique 04 02 20 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 4 février 2020.

Compte rendu synthétique 14 01 20 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion ordinaire de Conseil Municipal du 14 janvier 2020.

Compte rendu synthétique 09 12 19 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal de 9 décembre 2019.

compte rendu synthétique 30 09 19 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du 30 septembre 2019.

Compte rendu synthétique du Conseil Municipal du 26 06 19 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2019.

Compte rendu synthétique CM 13 05 19 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 13 mai 2019.

Compte-rendu synthétique du CM du 8 avril 2019 Compte-rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2019.

Compte rendu synthétique du Conseil Municipal du 11 mars 2019 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 11 mars 2019.

Compte rendu synthétique Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2019.

Compte rendu de Conseil Municipal Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2018.

Compte rendu de Conseil Municipal Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2018.

compte rendu réunion du CM Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 11 juin 2018.

compte rendu synthétique du 09-04-2018 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 9 avril 2018.

Extrait du registre des délibérations du 26-02-2018 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal le 26 février 2018

Extrait du registre des délibérations du 25-01-2018 Compte rendu synthétique des délibérations du Conseil Municipal du 25 janvier 2018.

Extrait du registre des délibérations du 04-12-2017 Compte-rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 4 décembre 2017.

Extrait du registre des délibérations du 25-09-2017 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 25 septembre 2017.

Extrait du registre des délibérations du 30-06-2017 Délibération du Conseil Municipal du vendredi 30 juin 2017, relative à la désignation des délégués en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2017.

Extrait du registre des délibérations du 19-06-2017 Compte-rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 19 juin 2017.

Extrait du registre des délibérations du 03-04-2017 Compte rendu synthétique des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 3 avril 2017.

Extrait du registre des délibérations du 13-03-2017 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du 13 mars 2017.

Extrait du registre des délibérations du 25-01-2017 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du mercredi 25 janvier 2017.

Extrait du registre des délibérations du 22-12-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 22 décembre 2016.

Extrait du registre des délibérations du 21-11-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2016.

Extrait du registre des délibérations du 26-09-2016 Compte rendu des questions soumises à délibérations lors de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2016.

Extrait du registre des délibérations du 28-06-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du mardi 28 juin 2016.

Extrait du registre des délibérations du 11-04-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2016.

Extrait du registre des délibérations du 11-04-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2016.

Extrait du registre des délibérations du 29-02-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 29 février 2016

Extrait du registre des délibérations du 26-01-2016 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2016.

Extrait du registre des délibérations du 30-11-2015 Compte rendu des question soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 30 novembre 2015.

Extrait du registre des délibérations du 28-09-2015 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 28 septembre 2015

Extrait du registre des délibérations du 02-07-2015 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 2 juillet 2015

Extrait du registre des délibérations du 01-06-2015 Compte-rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du 1er juin 2015.

Extrait du registre des délibérations du 02-05-2015 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 2 avril 2015.

Extrait du registre des délibérations du 12-03-2015 Compte rendu des délibérations du Conseil Municipal du 12 mars 2015.

Extrait du registre des délibérations du 19-01-2015 Compte-rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 19 janvier 2015.

Extrait du registre des délibérations du 01-12-2014 Compte rendu des questions soumises à délibérations lors de la séance du 1er décembre 2014.

Extrait du registre des délibérations du 06-10-2014 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du 6 octobre 2014.

Extrait du registre des délibérations du 07-07-2014 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du 7 juillet 2014.

Extrait du registre des délibérations du 26-05-2014 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 26 mai 2014.

Extrait du registre des délibérations du 14-04-2014 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 14 avril 2014.

Extrait du registre des délibérations du 29-03-2014 Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 29 mars 2014, relatif à l'élection du Maire et des Adjoints.

Extrait du registre des délibérations du 03-03-2014 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 3 mars 2014.

Extrait du registre des délibérations du 20-01-2014 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du lundi 20 janvier 2014.

Extrait du registre des délibérations du 30-09-2013 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2013.

Extrait du registre des délibérations du 01-07-2013 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2013.

Extrait du registre des délibérations du 03-06-2013 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 3 juin 2013.

Extrait du registre des délibérations du 25-03-2013 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 25 mars 2013.

Extrait du registre des délibérations du 11-02-2013 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 11 février 2013

Extrait du registre des délibérations du 10-12-2012 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du 10 décembre 2012.

Extrait du registre des délibérations du 08-10-2012 Compte-rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du lundi 8 octobre 2012.

Extrait du registre des délibérations du 25-05-2012 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du lundi 25 juin 2012.

Extrait du registre des délibérations du 21-05-2012 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du lundi 21 mai 2012.

Extrait du registre des délibérations du 27-03-2012 Compte rendu des questions soumises à délibérations lors de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2012.

Extrait du registre des délibérations du 07-02-2012 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du mardi 7 février 2012.

Extrait du registre des délibérations du 28-11-2011 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du 28 novembre 2011.

Extrait du registre des délibérations du 03-10-2011 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion du Conseil Municipal du lundi 3 octobre.

Extrait du registre des délibérations du 27-06-2011 Compte rendu des questions soumises à délibérations lors de la séance du Conseil Municipal du lundi 27 juin 2011.

Extrait du registre des délibérations du 17-06-2011 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 17 juin 2011, relative à l'élection des délégués sénatoriaux

Extrait du registre des délibérations du 30-05-2011 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du lundi 30 mai 2011.

Extrait du registre des délibérations du 16-05-2011 Extrait du compte rendu de la réunion extraordinaire du Conseil Municipal du lundi 16 mai 2011.

Extrait du registre des délibérations du 18-04-2011 ompte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du 18 avril 2011.

Extrait du registre des délibérations du 14-03-2011 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du lundi 14 mars 2011.

Extrait du registre des délibérations du 07-02-2011 Compte-rendu des questions soumises à délibération lors de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du lundi 7 février 2011.

Extrait du registre des délibérations du 27-09-2010 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du lundi 27 septembre 2010.

Extrait du registre des délibérations du 17-06-2010 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du jeudi 17 juin 2010.

Extrait du registre des délibérations du 17-05-2010 Compte-rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 17 mai 2010

Extrait du registre des délibérations du 29-03-2010 Compte-rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 2010.

Extrait du registre des délibérations du 22-02-2010 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 22 février 2010.

Extrait du registre des délibérations du 30-11-2009 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 30 novembre 2009.

Extrait du registre des délibérations du 22-09-2009 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 28 septembre 2009.

Extrait du registre des délibérations du 22-06-2209 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 22 juin 2009.

Extrait du registre des délibérations du 04-05-2009 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 4 mai 2009.

Extrait du registre des délibérations du 30-03-2009 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 2009.

Extrait du registre des délibérations du 29-02-2009 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 16 février 2009.

Extrait du registre des délibérations du 29-09-2008 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2008.

Extrait du registre des délibérations du 08-12-2008 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 8 décembre 2008.

Extrait du registre des délibérations du 19-06-2008 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 19 juin 2008.

Extrait du registre des délibérations du 07-04-2008 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2008.

Extrait du registre des délibérations du 20-12-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2007.

Extrait du registre des délibérations du 31-01-2008 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 2008.

Extrait du registre des délibérations du 29-11-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 29 novembre 2007.

Extrait du registre des délibérations du 18-10-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2007.

Extrait du registre des délibérations du 20-09-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2007.

Extrait du registre des délibérations du 05-07-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 5 juillet 2007.

Extrait du registre des délibérations du 31-05-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 31 mai 2007.

Extrait du registre des délibérations du 29-03-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 2007.

Extrait du registre des délibérations du 08-03-2007 Compte rendu des questions soumises à délibération lors de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 2007.

Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 13-02-2007

Procès-verbal séance du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 novembre 2022, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 23 janvier 2023.

Procès-verbal CM 26 09 22 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 septembre 2022, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 28 novembre 2022.
Ce procès-verbal est consultable au Secrétariat Général de la Mairie.

Procès-verbal CM 11 07 22 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juillet, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 26 septembre.
Ce document est consultable en mairie - secrétariat des assemblées.

Procès-verbal de séance 07 06 22 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 7 juin, approuvé à l'unanimité des Membres présents ou représentés, lors de la séance du 11 juillet 2022.

Procès-verbal réunion du Conseil Municipal du 29 04 22 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 avril, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 7 juin 2022.

Procès-verbal CM 04 04 22 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 4 avril, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 7 juin 2022.

Procès-verbal CM 07 03 22 Procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du 7 mars 2022.

Procès-verbal réunion du Conseil Municipal du 31 01 22 Procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du lundi 31 janvier, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 7 mars 2022.

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 décembre 2021 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 décembre 2021, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 31 janvier 2022.

Procès-verbal du CM du 20 09 21 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 septembre, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 13 décembre 2021.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 5 juillet, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 20 septembre 2021.

Procès-verbal 12 04 21 Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2021, approuvé lors de la séance du 5 juillet 2021.

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Procès-verbal de séance 08 03 21 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 8 mars 2021, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 12 avril.

PV de la séance du 8 février 2021 Procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du 8 février 2021, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 8 mars.

Procès-verbal CM 14 12 20 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2020, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 8 février 2021.

Procès-verbal CM 28 09 20 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 septembre 2020, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 14 décembre.

Procès-verbal CM 02 07 20 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 2 juillet 2020, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 28 septembre.

Procès-verbal CM 15 06 20 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 15 juin 2020 approuvé à l'unanimité lors de la séance du 28 septembre.

procès-verbal de séance Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 mai 2020, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 15 juin.

Procès-verbal de séance 02 03 20 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 2 mars (dernière séance de la mandature 2014-2020)

Procès-verbal de séance 04 02 20 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 4 février 2020, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 2 mars 2020.

Procès-verbal de séance 14 01 20 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 janvier 2020 approuvé à l'unanimité lors de la séance du 2 mars 2020.

Procès-verbal de séance 09 12 19 Procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil Municipal du 9 décembre 2019, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 14 janvier 2020.

Procès-verbal de séance du CM du 30 09 19 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 septembre 2019, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 9 décembre.

Procès-verbal de séance 26 06 19 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 juin 2019, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 30 septembre.

Procès-verbal de la séance du CM du 13 05 19 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mai 2019, approuvé à l'unanimité lors de la réunion du 26 juin.

Procès-verbal de la séance du CM du 08 04 19 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2019, approuvé à l'unanimité lors de la réunion du 26 juin.

Procès-verbal de séance Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 mars 2019, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 8 avril 2019.

Procès-verbal de la séance du 6 février 2019 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 6 février 2019, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 11 mars 2019.

Procès-verbal de séance Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 décembre 2018, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 6 février 2019.

Procès-verbal de Conseil Municipal Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2018, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 10 décembre 2018.

Procès-verbal de réunion Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2018, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 25 septembre 2018.

Procès-verbal de réunion Procès-verbal de la réunion du 9 avril 2018, approuvé lors de la séance du 11 juin.

Procès-verbal de la séance du 26-02-2018 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 février 2018, approuvé lors de la séance du 9 avril 2018.

Procès-verbal du 25-01-2018 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 janvier 2018, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 26 février 2018.

Procès-verbal du 04-12-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 4 décembre 2017, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 25 janvier 2018.

Procès-verbal du 25-09-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2017, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 4 décembre 2017.

Procès-verbal du 30-06-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 juin 2017, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 25 septembre 2017.

Procès-verbal du 19-06-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 juin 2017, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 25 septembre 2017.

Procès-verbal du 03-04-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 3 avril 2017, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 25 septembre 2017.

Procès-verbal du 13-03-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 mars 2017, approuvé lors de la séance du 19 juin 2017.

Procès-verbal du 25-01-2017 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25 janvier 2017, approuvé lors de la séance du 13 mars 2017.

Procès-verbal du 22-12-2016 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 décembre 2016, approuvé lors de la séance du 13 mars 2017.

Procès-verbal du 21-11-2016 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 novembre 2016, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 25 janvier 2017.

Procès-verbal du 26-09-2016 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 septembre 2016, approuvé lors de la séance du 22 décembre.

Procès-verbal du 28-06-2016 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin 2016, approuvé lors de la séance du 26 septembre 2016.

Procès-verbal du 11-04-2016 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2016, approuvé lors de la séance du 28 juin 2016.

Procès-verbal du 29-02-2016 procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 février 2016, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 11 avril 2016.

Procès-verbal du 26-01-2016 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 janvier approuvé lors de la séance du 29 février 2016.

Procès-verbal du 30-11-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 novembre 2015, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 26 janvier 2016

Procès-verbal du 28-09-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 septembre 2015, approuvé lors de la séance du 30 novembre 2015

Procès-verbal du 02-07-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 2 juillet 2015, approuvé lors de la séance du 28 septembre 2015.

Procès-verbal du 01-06-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er juin 2015, approuvé lors de la séance du 28 septembre 2015.

Procès-verbal du 02-04-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 2 avril 2015, approuvé lors de la séance du 2 juillet.

Procès-verbal du 12-03-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 mars 2015, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 1er juin 2015.

Procès-verbal du 19-01-2015 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 janvier 2015, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 12 mars 2015

Procès-verbal du 01-12-2014 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er décembre 2014, approuvé lors de la séance du 19 janvier 2015

Procès-verbal du 06-10-2014 Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du lundi 6 octobre 2014, approuvé lors de la séance du 1er décembre.

Procès-verbal du 07-07-2014 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 juillet 2014, approuvé à l'unanimité lors de la séance du 6 octobre 2014.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 26-05-2014 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mai 2014, approuvé lors de la réunion du 7 juillet, annexé.